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Marques déposées par VIGNOBLES - A. JAUBERTTODO
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ENCLOS DE LARROQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENCLOS DE LARROQUE
S.C.E.A. VIGNOBLES - A. JAUBERT

Numéro de dépôt :
92433085
Date de dépôt :
01/09/1992
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
01/09/2012

Présentation de la marque ENCLOS DE LARROQUE

Déposée le 1 septembre 1992 par VIGNOBLES - A. JAUBERTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « ENCLOS DE LARROQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est VIGNOBLES - A. JAUBERTTODO domicilié(e) Château LA CROIX DE MILLORIT,33710 BAYON S/GIRONDE (dossier no 2225255) - 33710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 457 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle JAUBERT Dominique, GERANTE de SCEA VIGNOBLES A. JAUBERT domicilié(e) Château LA CROIX DE MILLORIT,33710 BAYON S/GIRONDE (dossier no 2225255) - 33710 - France.

La marque ENCLOS DE LARROQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENCLOS DE LARROQUE est expirée depuis le 1 septembre 2012.

VIGNOBLES - A. JAUBERT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CIVRAC , CHÂTEAU JAUBERT


S.C.E.A. VIGNOBLES - A. JAUBERT - Château LA CROIX DE MILLORIT,33710 BAYON S/GIRONDE (dossier no 2225255) - 33710 - France - SIREN 330457615


Mademoiselle JAUBERT Dominique, GERANTE de SCEA VIGNOBLES A. JAUBERT - Château LA CROIX DE MILLORIT,33710 BAYON S/GIRONDE (dossier no 2225255) - 33710 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Inscription le 8 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301675 - Publication au BOPI 2000-06-08

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2002 n°2225255 - Publication au BOPI 2002-07-25

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée: ENCLOS DE LARROQUE